Le texte suivant décrit les rapports fonctionnels entre les sous-groupes responsables d’aspects précis de l’Étude :
- L’Équipe de projet de l’Étude d’EE, coordonnée par la CCN et composée de membres du personnel de la CCN, du MTO, du MTQ, de la Ville d’Ottawa et de la Ville de Gatineau, sera chargée d’assurer les services de conseil et d’orientation au consultant concernant le processus, les hypothèses, les méthodologies et les produits livrables de l’Étude d’EE. Son rôle sera également de superviser le processus de consultation publique et les commentaires reçus du public et d’offrir des conseils au gestionnaire de projet de la CCN sur l’administration de l’Étude d’EE.
- Le Comité directeur de l’Étude d’EE, coordonné par la CCN et composé de représentants de la haute direction de la CCN, du MTO, du MTQ, de la Ville d’Ottawa et de la Ville de Gatineau, offrira des services d’orientation sur l’administration, sera responsable de la supervision des produits livrables liés à l’étude d’ÉE, donnera des conseils aux décideurs sur les conclusions et les recommandations de l’Étude d’EE et cherchera à atteindre le consensus sur les questions financières liées à l’Étude d’EE, conformément à l’accord de financement tripartite pour l’Étude d’EE.
- Le Groupe ou Comité fédéral de coordination de l’évalutation environnementale sera présidé par le coordonnateur de l’EE. Ce Groupe ou Comité est déterminé par l’émission de lettres de coordination fédérale établissant les pouvoirs réglementaires et les compétences d’expertise. Les représentants fédéraux membres de ce Comité sont suceptibles d’être les mêmes que les membres du Comité consultatif technique mentionné ci-dessous. Il reste à déterminer si les représentants provinciaux seront membres de ce Comité. Les représentants fédéraux siégeant sur le Comité peuvent comprendre, entre autres, des membres du personnel de la CCN, de Transports Canada, du ministère des Pêches et des Océans, de l’ACEE, d’Environnement Canada, de Santé Canada, de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et de la Garde côtière canadienne.
- Le Comité consultatif technique a pour mandat d’offrir des services d’orientation et de conseils techniques au gestionnaire de projet de la CCN et au consultant. Le Comité consultatif technique peut être composé, entre autres, de membres du personnel du Groupe ou Comité fédéral de coordination de l’évaluation environnementale, de la Ville d’Ottawa, de la Ville de Gatineau, du ministère de l’Environnement de l’Ontario (MEO), du ministère du Développement Durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), du MTO, du MTQ, de la Société de transport de l’Outaouais et d’OC Transpo. Il est prévu que, tout au long de l’Étude d’EE, ce Comité assurera activement la prestation de conseils techniques au consultant ainsi que l’examen des rapports techniques produits par ce dernier.
- Le Groupe de consultation du public est composé de représentants d’associations de gens d’affaires, d’associations communautaires ayant une perspective régionale, de groupes environnementalistes, de groupes de défense du patrimoine, de groupes axés sur le transport, d’associations de camionnage et de tout autre groupe concerné provenant des deux côtés de la rivière des Outaouais. Le Groupe de consultation du public aura pour but de favoriser la compréhension des grands enjeux et de faciliter les commentaires des membres du Groupe. Le mandat du Groupe de consultation du public est disponible ici.
- Le Comité consultatif sur les communications est composé de représentants des consultants, ainsi que de représentants de la CCN, du MTO, du MTQ, de la Ville d’Ottawa et de la Ville de Gatineau. Le Comité aura pour but d’élaborer une stratégie globale de communication et de gérer de manière proactive les questions soulevées.
- Groupe de consultation des collectivités. Les associations communautaires seront également invitées à participer. Le Groupe de consultation des collectivités a pour but de recueillir auprès des associations communautaires des idées et des avis sur les résultats de l’Étude d’EE. Le mandat du Groupe de consultation des communautés est disponible ici.
- Groupe de consultation des Premières nations. Le Groupe a pour but de fournir des commentaires et des conseils sur l’analyse et les résultats de l’Étude d’EE.
- La coentreprise AECOM-Delcan est responsable des aspects techniques de l’Étude.
Organigramme du projet
